Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEET HOME
Société Jean Poyet

Numéro de dépôt :
939469
Date de dépôt :
01/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SWEET HOME

Déposée le 1 décembre 1975 par Société Jean Poyet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SWEET HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Jean Poyet domicilié(e) (soc. an.), Pont-Trambouze (Rhône). - France.

La marque SWEET HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SWEET HOME est expirée depuis le 1 décembre 1985.

Société Jean Poyet a également déposé les autres marques suivantes : DOUX NID , ATLAS , JIPE , BEBEBAG


Société Jean Poyet - (soc. an.), Pont-Trambouze (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-490

Couvertures.